Prestations

Infos légales

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de :

ONESHOT CRÉATIONS 43200 Yssingeaux

Ce site est hébergé par la société : Dynamix Host est édité par la société CREATY, enregistrée au R.C.S de Marseille sous le numéro 479161507 00013. TVA intracommunautaire : FR17479161507

Liens vers d’autres sites

ONESHOT CRÉATIONS propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où ONESHOT CRÉATIONS a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. ONESHOT CRÉATIONS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Loi informatiques et libertés

Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter.

Propriété Intellectuelle

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Indisponibilité du site

ONESHOT CRÉATIONS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. ONESHOT CRÉATIONS ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Litiges Pour toute réclamation merci de contacter le webmaster. Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.